quelqu un peut il m eclairer (résolu !)

[brigitte]

voila l histoire, un jeune que je connais a adopte un chien qu il a paye en plusieurs fois chez un copain, ce soit disant copain lui a dit qu il ferait le changement de la carte quand il aurait fini de payer, le hic c est que maintenant ils ne sont plus copains et le menace en lui disant qu il porterait plainte qu il lui a vole le chien alors qu il l a depuis plusieurs mois avec son carnet, sa mere l a pourtant mis en garde car tout ca ne sont que des paroles et que les paroles s envolent, je me doute bien de la reponse mais je voudrai bien qu on me le confirme, je sais pas si j ai ete bien claire

[stef61]

Si il a vraiment le loulou depuis plusieurs mois, le vétérinaire qui l'a vacciné et peut etre soigné pourra attester que le chien appartient bien à ton ami, l'autre du coups n'est plus crédible de réclamer un animal des mois aprés sa disparition...

[CARINE]

C'est vrai Stéphanie, mais officiellement, ce monsieur reste propriétaire du chien
Le truc à faire, c'est de demander de faire un duplicata au vétérinaire habituel de ton ami. Si le vendeur est vraiment de mauvaise foi, il pourra s'opposer au changement de propriétaire, mais au moins le problème sera clairement posé...

Pour le reste, il faut demander à Caro... Je pense que juridiquement, il est possible de prouver l'achat du chien (carnet de santé comme le dit stéphanie, et surtout les preuves de paiement par chèque - photocopie des chèques à demander à la banque).
Le reste me dépasse...

[brigitte]

il a paye son chien en liquide en plusieurs fois et ne l a pas encore emmene pour le vaccin (il y va bientot) car il etait a jour mais il a dans son carnet un papier comme quoi il a fait une visite chez le veto de l ancien proprietaire en vue de le vendre, est ce une preuve suffisante, je lui ai quand meme dit de faire verifier la puce au prochain vaccin au cas ou, je pense que cette histoire lui servira de lecon et toujours faire les papiers meme si se sont des amis car on ne sait jamais ce qui peut arriver plus tard, la confiance rend aveugle

[CARINE]

Oups, le problème se complique...
Là je ne sais pas quoi te dire... tu pourrais peut-être envoyer un petit mp à aurélie ou à caro pour avoir leur avis ? C'est le meilleur moyen pour avoir un avis extérieur et éclairé !

[scorpion]

maisssssssssss nooooooooon, avec ce genre de loustic une seule méthode, aller discuter avec lui et s'il y a problème refaire le sourire de ce "charmant" monsieur c'est expéditif soit...mais très efficace...

ne me remercie pas c'est avec plaisir .....

[Caro]

Bonjor à tous,

El l'absence d'écrit, c'est à celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver (article 1315 du Code civil). C'est donc à votre ami, Brigitte, de prouver qu'il a bien fait une acquisition régulière. Pour cela, un écrit n'est pas indispensable (même si c'est mieux) et des éléments concrets susceptibles de constituer un faisceaux d'indices pourra suffire.

Dans le cas de votre ami, tout cela me parait bien compliqué si l'acquisition s'est faite en espèce et sans reçu et si la possession ne peut être faite par des tiers objectifs, tels que le vétérinaire, la toiletteuse ou l'assurance de la maison (j'ai personnellement informé l'assureur de mon appartement lorsque j'ai pris Marius, afin de m'informer des garanties en cas de dégâts causés à moi, à lui ou aux tiers).

Il reste que la plainte éventuellement déposée par le propriétaire pourrait ne pas être vraiment prise au sérieux s'il prétend que le chien lui a été volé par son ami il y a 6 mois (pourquoi attendre si longtemps).

Je pense donc que votre ami devrait essayer :
1°/ de rechercher des éléments susceptibles de démontrer qu'il avait le chien (ticket de caisse de supermarché laissant apparaître des achats types croquettes ; photos où il est avec le chien, à Noël ou en vacances par exemple ; etc ) ;

2°/ de se constituer quelques preuves dès à présent en gardant les tickets de caisse futurs, en faisant des photos, en recueillant des témoignagnes d'amis ou de connaissances qui attestent qu'il était "détenteur" du chien depuis x mois.

Je pense aussi qu'il devrait envoyer un mail à son ami malfaisant en forçant, subtilement, des aveux : lui envoyer un mail en lui disant qu'il ne comprend pas pourquoi il lui fait ça, qu'il a été réglo et qu'il a tout payé comme ils l'avaient convenu (en précisant le montant et la date des paiements), qu'il est dégeulasse de lui faire ça alors qu'il s'est attaché au chien (et j'insite sur le terme "dégueulasse" car si son mail est trop soft, l'autre va se douter qu'il essaye de lui extirper des aveux pour mieux les produire en justice le cas échéant).
Avec un peu de chance, l'autre va lui répondre, soit en ne contestant pas soit en reconnaissant carrément qu'il y a eu un deal entre eux.

Voilà, je n'ai hélas pas davantage de solution à vous donner.

[brigitte]

merci beaucoup caro pour ces renseignements en esperant une bonne issue pour tout le monde

[brigitte]

ca y est le proprietaire vient de recuperer hier la carte d identification de son chien, cela n a pas ete une mince affaire et un peu longue, il vient de l envoyer a la S.C.C et tout est rentre dans l ordre, merci encore pour vos conseils

[lili]

o ba super ca c'est arranger ... et ba dit donc les soit disant ami 0.o" plus attiré par l'argent que pour le bien de l'animal ( encore --')

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